Documents

On trouve ici des documents à télécharger. Outre les formulaires administratifs, on a mis les politiques et procédures de l’employeur qui ont une incidence syndicale, ainsi que les documents syndicaux d’intérêt général.

Il existe d’autres politiques, procédures et formulaires de l’employeur. En cas de disparité entre un document en ligne et son équivalent sur l’Intranet de l’employeur, ce dernier a préséance.

Régie interne

Assurances collectives La Capitale

Textes syndicaux

Télétravail

Formulaires

Règlements de l’employeur

Dernière mise à jour : samedi 1 mai 2021.