Documents

On trouve ici des documents à télécharger. Outre les formulaires administratifs, on a mis les politiques et procédures de l’employeur qui ont une incidence syndicale, ainsi que les documents syndicaux d’intérêt général.

Il existe d’autres politiques, procédures et formulaires de l’employeur. En cas de disparité entre un document en ligne et son équivalent sur l’Intranet de l’employeur, ce dernier a préséance.

Les membres peuvent accéder aux procès-verbaux.

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Dernière mise à jour : dimanche 22 mai 2022.