Récupération et paiement de la banque de congés de maladie – Explications

Chers membres,

La note de service « Récupération et paiement de la banque de congés de maladie » de ce matin est pour nous l’occasion de vous expliquer le fonctionnement de votre banque de congés de maladie.

Au 1er décembre de chaque année, vous commencez avec une banque de congés de maladie à zéro. Par la suite, pendant 1 an, donc jusqu’au 30 novembre de l’année suivante, vous cumulez 0,8 jour de congé de maladie par mois de service complété lorsque vous êtes à 35 heures par semaine. Ce qui fait un maximum de 9,6 jours de congés de maladie par année. Si vous avez l’horaire 4/32, ce nombre descend à 5.

Lorsque vous prenez un congé de maladie, vous êtes payé comme si vous aviez travaillé, mais votre banque de congé de maladie est déduite. Tant et aussi longtemps que vous prenez moins de congés de maladie que votre banque de maladie en contient, le solde de votre banque reste positif. Mais si au contraire vous prenez plus de congés que votre banque en contient, le solde de votre banque devient négatif.

Lorsque vous vous retrouvez avec un solde négatif en cours d’année, supposons à -1 jour en avril, les mois de service suivants peuvent suffire à renflouer votre banque, si vous n’êtes pas à nouveau malade.

Si quelque part en cours d’année les mois de service qui restent jusqu’au 30 novembre ne sont pas suffisants pour éponger le solde négatif de votre banque de congés de maladie, vous devez prendre un arrangement avec l’Employeur pour rembourser les sommes qu’il vous a avancées.

Une fois cette mécanique comprise, il devient clair qu’une banque de congés de maladie avec un solde négatif entraîne, pour l’Employeur, une « récupération » des sommes que vous lui devez ; tandis qu’une banque de congés de maladie avec un solde positif entraîne, un « paiement » des sommes qu’il vous doit.

Bref, si le solde de votre banque de congés de maladie est positif au 30 novembre, vous n’avez rien à faire, et les sommes que l’Employeur vous doit vous seront versées au dépôt salarial du 2 décembre. Mais si votre solde est négatif, vous devez remplir le formulaire qui était fourni dans la Note de service.

Comme d’habitude, n’hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez des questions ou si vous rencontrez des obstacles.

Votre exécutif