Les liens suivis d’un numéro pointent directement vers le texte de la convention locale concerné.
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A
Abolition de poste
- Voir Supplantation
Activités avec les usagers
Affectation temporaire
- Avis d’assignation, 6.11
- Condition pour quitter une assignation, 6.08
- De 14 jours et plus, 6.06
- De moins de 14 jours, 6.05
- De plus de 4 mois, 6.07
- Début différé, 6.09
- Définition, 6.01
- Désistement d’affectation, 6.08
- Erreur d’assignation, 6.13
- Expression de la disponibilité, 6.03
- Fin d’assignation devancée, 6.12
- Liste de rappel, 6.02
- Modalités d’assignation, 6.04
- Reconnaissance d’ancienneté, 6.14
- Remplacement plus avantageux, 6.10
Affichage de poste
Affichage d’avis
- Moyens de communication mis à disposition, 17.02
- Tableau d’affichage, 17.01
- Utilisation des locaux, 17.03
Allocation de déplacement
- Allocations et temps de déplacement, 26.02
- Automobile qui n’est plus requise, 26.04
- Autres moyens de transport, 26.03
- Calcul des allocation de déplacement, 26.02
- Modalités relatives au port d’attache, 26.01
- Repas, 26.05
- Remboursement des déboursés, 26.06
Aménagement du temps de travail
- Échange d’horaire, 9.06
- Heures brisées, 9.10
- Horaire de travail, 9.07
- Modalités générales à respecter, 9.08
- Période de repas, 9.03
- Période de repos, 9.04
- Répartition de la semaine de travail, 9.02
- Repos hebdomadaire, 9.05
- Roulement des quarts, 9.09
- Semaine régulière, 9.01
C
Caisse d’économie
Centre d’activités
Comité
- Comité conjoint de développement des ressources humaines, 13.04
- Comité local de relations de travail, 15.01
Congé annuel
- Affichage du calendrier d’inscription, 11.06
- Affichage du programme de vacances, 11.09
- Congé annuel pour conjoints, 11.12
- Détermination des dates de vacances, 11.08
- Fractionnement, 11.10
- Inscription des choix de vacances, 11.07
- Période normale de vacances, 11.05
- Report du congé annuel, 11.11
Congé sans solde
- Congé sans solde de 4 semaines, 12.01
- Congé sans solde partiel, 12.02
- Droit de postuler lors d’un congé sans solde, 12.14
- Échange de poste, 12.11
- Enseignement, 12.04
- Études, 12.05
- Fonction civique (postélectoral), 12.10
- Fonction civique (préélectoral), 12.09
- Lors de contestation de paiement par tiers payeur, 12.07
- Mariage ou union civile, 12.03
- Modalités relatives aux congés sans solde, 12.14
- Reprise d’examen, 12.08
- Responsabilité familiale, 12.12
- Suspension du droit de pratique, 12.13
- Stage d’actualisation, 12.06
Congés fériés
- Congé compensatoire, 11.03
- Fériés durant les vacances, 11.04
- Liste des congés fériés, 11.01
- Répartition équitable des fériés, 11.02
Congés mobiles
D
Déplacement
- Définition de déplacement, 5.01
- Modalités de déplacement, 5.02
- Rémunération lors d’un déplacement, 5.03
Développement des ressources humaines
- Comité conjoint de développement des ressources humaines, 13.04
- Définition et énoncé de principe, 13.01
- Formation en cours d’emploi, 13.02
- Perfectionnement, 13.03
- Utilisation du budget, 13.06
G
Garde (service de)
H
Heures et semaine de travail
- Échange d’horaire de travail, 9.06
- Heures brisées, 9.10
- Période de repas, 9.03
- Période de repos (pause), 9.04
- Répartition de la semaine, 9.02
- Repos hebdomadaire (congé), 9.05
- Roulement des quarts, 9.09
- Semaine régulière/jour régulier, 9.01
Horaire de travail
L
Liste de disponibilité
M
Mutations volontaires
- Affichage, délai et durée, 7.01
- Attribution de poste, 7.05
- Démission d’un poste, 7.09
- Droit de postuler, 7.03
- Fin de la période d’initiation et d’essai, 7.08
- Indications devant apparaître sur les affichages, 7.02
- Nomination, 7.06
- Octroi de poste à temps partiel, 7.10
- Période d’initiation et d’essai, 7.07
- Registre de postes, 7.04
O
Ordre professionnel
P
Paiement des salaires
- Attestation d’emploi au départ, 24.06
- Erreur, 24.03
- Rémunération du congé annuel, 24.04
- Montants dus au départ, 24.05
- Période de paie, 24.02
- Règlement d’un grief, 24.07
- Relevé de paie, 24.01
Probation à l’embauche
- Définition, 3.01
- Durée, modalités et calcul, 3.02
- Période de probation non complétée, 3.02
- Prolongation, 3.02
Perte et destruction de biens personnels
Port d’attache
Poste
- Composé, 1.02
- Équipe volante, 1.04
- Fusionné, 1.03
- Simple, 1.01
- Temporairement dépourvu de titulaire, 4.01 et 4.02
Pratique et responsabilité professionnelle
- Énoncé de principe, 19.04
- Modification d’un document, 19.02
- Poursuite en justice, 19.03
- Signature d’un document technique, 19.01
R
Règles d’éthique entre les parties
Remplacement
Repas
S
Supplantation
- Accommodement, 8.06
- Ancienneté, 8.01
- Avis à la salariée, 8.03
- Avis au syndicat, 8.03
- Changement de statut ou du nombre d’heures au poste, 8.02
- Étapes de supplantation, 8.01
T
Temps supplémentaire
Transport des usagers
U
Uniformes
V
Vacances
- Voir Congé annuel